Conditions générales du club

CG

Préambule

Dodge Challenger Club Switzerland est une association à but non lucratif, régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. L’association a pour objectif de rassembler les passionné·e·s de Dodge Challenger dans un esprit de respect, de passion automobile, de partage et de convivialité. L’adhésion à l’association implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales.

Article 1 – Responsabilité individuelle

Chaque membre est pleinement responsable de ses actes, de son comportement et de son véhicule lors de toute activité, événement ou déplacement organisé ou lié à l’association, que celui-ci soit officiel ou informel. L’association décline toute responsabilité en cas de :

comportement illégal ou irrespectueux,
accident de la route, infraction au Code de la route ou dommage corporel/matériel,
conflit entre membres ou avec des tiers,
publication de contenus inappropriés ou nuisibles sur les réseaux sociaux.

Article 2 – Respect des lois et sécurité

Les membres s’engagent à :

respecter strictement les lois et règlements suisses, notamment le Code de la route (LCR),
adopter une conduite responsable et respectueuse envers les autres usagers de la route, les forces de l’ordre et les riverains,
ne pas effectuer de comportements dangereux ou illégaux (burns, drifts, rodéos, excès de vitesse, nuisances sonores, etc.),
ne pas consommer de substances illicites ou alcoolisées avant ou pendant la conduite.

L’association n’encourage ni ne tolère aucune pratique illégale ou à risque. Tout manquement pourra entraîner une exclusion immédiate et définitive.

Article 3 – Cotisations annuelles

L’adhésion est conditionnée au paiement d’une cotisation annuelle, servant à financer les activités du club, son fonctionnement administratif, sa communication et l’organisation d’événements.

Tarifs en vigueur :

150 CHF par adulte
50 CHF pour les étudiant·e·s, AVS ou AI (sur justificatif)
220 CHF par famille (minimum 2 adultes et 1 enfant)
Gratuit pour les enfants de moins de 18 ans

Modalités de paiement :

La cotisation est payable :

une fois par année en janvier,
ou en deux fois (janvier et juin),
ou selon les modalités définies à l’adhésion ou communiquées par le comité.

En cas de non-paiement ou de retard injustifié, l’association se réserve le droit de suspendre ou exclure le membre, sans remboursement des sommes déjà versées.

Article 4 – Image et comportement

Les membres représentent l’image de Dodge Challenger Club Switzerland, que ce soit en présentiel ou en ligne. Par conséquent, chaque membre s’engage à :

maintenir une attitude exemplaire et respectueuse en toute circonstance,
ne pas ternir la réputation de l’association (agressivité, propos discriminatoires, insultes, etc.),
respecter les autres membres et le public, y compris sur les réseaux sociaux.

Tout comportement portant atteinte à l’image du club pourra entraîner une mise en garde, une suspension, voire une exclusion immédiate sans recours.

Article 5 – Utilisation du nom, du logo et des supports

Le nom, le logo, les visuels officiels et tout élément d’identité du Dodge Challenger Club Switzerland sont la propriété exclusive de l’association. Toute utilisation, reproduction ou diffusion, que ce soit sur support physique ou numérique, doit faire l’objet d’une autorisation préalable du comité. L’usage abusif ou non autorisé pourra faire l’objet de poursuites civiles.

Article 6 – Événements, assurances et responsabilité

Les événements organisés par l’association ont un caractère convivial, privé et bénévole. Ils ne sont ni des compétitions, ni des démonstrations motorisées officielles. Chaque participant est responsable de :

son véhicule (assurance, immatriculation, conformité),
sa propre assurance personnelle (RC, accident),
sa conduite et sa sécurité.

L’association n’est pas responsable des dommages, pertes, accidents, vols ou infractions survenant avant, pendant ou après un événement, qu’il soit officiel ou non.

Article 7 – Acceptation et modification des conditions

L’adhésion à l’association vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par le comité. Toute mise à jour sera communiquée par les moyens habituels (email, réseaux sociaux, site web, etc.).

Article 8 – Droit applicable et for juridique

Les présentes conditions générales sont soumises au droit suisse. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le for juridique est établi au siège de l’association Dodge Challenger Club Switzerland.